Présentation de la marque EAU DE SOURCE DE Paris LA BUTTE AUX CAILLES
Déposée le 11 avril 2005 par monsieur Bernard CHAMPANHET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABLY-France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EAU DE SOURCE DE Paris LA BUTTE AUX CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Les déposants sont monsieur Bernard CHAMPANHET domicilié(e) 65, boulevard Saint Michel,75013 PARIS - 75013 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABLY-France domicilié(e) 65, boulevard Saint Marcel,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CHAMPANHET ABLY-France domicilié(e) 65, boulevard Saint Marcel,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque EAU DE SOURCE DE Paris LA BUTTE AUX CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Bernard CHAMPANHET - 65, boulevard Saint Michel,75013 PARIS - 75013 - France
ABLY-France SARL - 65, boulevard Saint Marcel,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 4
Monsieur Bernard CHAMPANHET ABLY-France - 65, boulevard Saint Marcel,75013 PARIS - 75013 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Inscription le 29 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°440793 - Publication au BOPI 2006-09-29
Inscription le 12 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°446304 - Publication au BOPI 2007-01-12
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits d'hygiène pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bains médicaux. Services de restauration, service de bar, services de traiteurs, services hôteliers. Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, services de santé, chirurgie esthétique, thalassothérapie, maisons médicalisées
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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